Comité d’entreprise

Compte-rendu de la plénière CE du 22 octobre 2013

DEPARTEMENT POLITIQUE DU RECOUVREMENT La Direction a décidé d’éclater ce service entre la direction  juridique et la direction du pilotage de la production. Ce service fonctionne pourtant depuis de nombreuses années. Il est à la fois techniquement performant et très […]

Compte-rendu plénière CE du 23 septembre 2013

Projet d’évolution du pilotage de la fonction recouvrement et réorganisation des affaires juridiques Situation actuelle : 4 départements : suivi législation, contentieux amiable et judiciaire, risque juridique, suivi contentieux prud’homaux.

Compte-rendu plénière CE du 6 septembre 2013

Secrétaires et assistants contrôle (Suite de l’information du 11/07/2013) Les nouveaux éléments fournis par la direction : effectifs et niveaux des secrétaires et assistants contrôle par DDR ainsi que le résultat de l’étude sur les secrétariats ne permettent pas de comprendre […]

Compte-rendu de la plénière CE du 06 juin 2013

Déploiement d’ASSURE Secteur contrôle. L’ACOSS a souhaité un référentiel homogénéisant les pratiques du contrôle sur le territoire. 1.Référentiel TGE et entreprises complexes 2.Référentiel entreprises de + de 10 salariés. Traçabilité complète du contrôle.

Compte-rendu de la plénière CE du 29 mai 2013

Avis sur les  réorganisations des DDR 94 et 91. Sur proposition des élus CGT, avis unanime du CE. Le CE, à maintes reprises, vous a réclamé la présentation du projet global de l’URSSAF Ile de France. Or, vous nous demandez […]

Compte-rendu de la plénière CE du 15 mai 2013

Avis du CE sur la réorganisation de la direction de l’organisation (DO) : Cette direction regroupe actuellement 3 domaines distincts. Cette réorganisation résulte du non remplacement du poste de directeur de la D.O. Le service statistique sera donc rattaché en […]

Compte-rendu de la plénière CE du 16 avril 2013

Un grand merci à tous les salariés qui ont voté en majorité pour la CGT et l’Ugict-CGT Installation du CE suite aux élections du 09/04/2013 – votes à l’unanimité des élus CE Voir la composition sur les panneaux d’affichages de […]