#CE
Déclaration préalable au Comité d’entreprise du 23 mai 2019
« Nous avons pris connaissance avec stupéfaction des 5 articles 48 notifiés par la direction, avec comme objet des demandes d’explications pour un comportement fautif pouvant entraîner une mesure de licenciement, à savoir la consultation de fichiers DSN dans un but […]
Avis du Comité d’entreprise sur l’évolution de l’organisation de la D5 en lien avec l’intégration de la SSI
La Direction adjointe chargée des opérations (D5) va se renforcer, avec la création d’une nouvelle sous-direction, la direction du recouvrement des travailleurs indépendants (B55). L’organisation générale indique une nouvelle fois la volonté de renforcer le pilotage, ce renforcement se faisant […]
Lettre à la direction pour le CE et le CSE
Monsieur Le Directeur, Nous accusons réception de votre décision unilatérale concernant la dotation CE exceptionnelle de 0,24% pour le logement.
Compte-rendu de la plénière CE du 21 mars 2019
Information de la Directrice Adjointe Les organisations syndicales ont réclamé l’octroi d’une prime pour tous, suite à l’annonce du Président de la République. L’Ucanss, dans sa grande générosité, a proposé un protocole instituant une prime de 267€ brut pour les […]
Compte-rendu de la plénière CE du 21 février 2019
En préalable, la CGT a dénoncé le stock « ME » invraisemblable (notamment sur la DDR 93) et les conditions de travail délétères qui en découlent. Lire la déclaration. Avis sur la modification des référentiels emplois Pour nous, ce n’est pas le […]
Déclaration de la CGT et de l’UGICT-CGT au Comité d’entreprise du 21 février 2019
Nous tenons à vous alerter sur la situation des collègues gérant les Micro-Entrepreneurs (ME). La présente déclaration est le résultat de ce que vit les salariés des ME ces derniers mois.
Compte-rendu de la plénière CE du 24 janvier 2019
Deux points préalables : – Nous avons interpellé la direction concernant la demande de licenciement d’un collègue pour utilisation abusive d’Internet. Suite à nos interventions, la direction a finalement décidé de se limiter à une mise à pied de 5 jours de […]