Ordre du jour :

1) Approbation du compte-rendu succinct de la réunion plénière de la CSSCT du 9 juillet 2020 (cf. document joint)
2) Point de suivi sur les travaux des futurs immeubles de Paris et Cergy
3) Information sur la vidéo surveillance à Saint Ouen et Dammarie
4) Point sur les AT/ATT de l’année 2019 (cf. document joint)
5) Poursuite des travaux de refonte du DUERP (cf. document joint)
6) Bilan sur les contaminations covid dans l’organisme
7) Mise à jour des remontées d’incidents relevés sur les nouveaux immeubles
8) Date des prochaines missions de la CSSCT
9) Questions diverses

1° Approbation du compte rendu succinct du 9 juillet 2020

Approuvé à l’unanimité.

2° Point sur le suivi des travaux des futurs immeubles de Paris et Cergy

Paris,
L’aménagement intérieur de l’immeuble commence demain, pour une durée d’environ 10 jours.
Le mobilier va aussi arriver petit à petit pour permettre la mise en place des ordinateurs.
Cergy,
Un peu moins en avance, mais l’immeuble étant plus petit les délais restent aussi corrects.
La réception de l’immeuble a lieu cette semaine.
L’aménagement intérieur commence la semaine prochaine.
Le mobilier lui est prévu pour le mois d’octobre.
Pour les deux sites,
Les délais restent identiques pour le déménagement des collègues,
Pour tous les nouveaux immeubles,
L’aménagement des salles de remise en forme des nouveaux immeubles a été approuvé par la commission des marchés. Leurs ouvertures devraient intervenir en début d’année prochaine.

3° information sur la vidéo surveillance à Saint Ouen et Dammarie

Saint Ouen,
Le site compte 9 caméras. Les images sont gardées pendant 30 jours en salle des serveurs et visibles par le service de la sécurité.
Dammarie,
Le site compte 4 caméras au centre d’accueil et 2 au parking. Les images sont gardées pendant 30 jours en salle des serveurs et visible par le service de la sécurité.
Une information au personnel de ces deux sites devrait être faîte.
Les plans avec l’emplacement précis de ces caméras devraient nous parvenir.

4° point sur les AT/ATT de 2019

Précision apportée par le Docteur, les chiffres des maladies professionnelles ne concernent que les sites de Paris et Montreuil. Les chiffres des AT/ATT concernent aussi les sites pris en charge par l’ACMS.

AT, (accident du travail) pas beaucoup d’évolution par rapport à l’année précédente. Le nombre de jours d’arrêts important page 5, s’explique par 3 arrêts avec beaucoup de jours d’arrêt dont 1 toujours en cours.
Page 8, et 9 les « divers » des répartitions d’AT par éléments matériels et par nature des lésions, concernent surtout des malaises.
A noter page 11, le nombre important d’AT sur Paris Sud le dernier trimestre de l’année, s’explique certainement par la fermeture du site à venir.
La Docteur nous explique que tous changements, déménagements, même pour une qualité supérieure, occasionnent un déséquilibre.
A noter et à surveiller, le nombre d’ ATT (accident du trajet) sans arrêt en augmentation qui peut s’expliquer par les nouvelles mobilités (vélos, trottinettes…)

Pour les collègues en télétravail, la Docteur  nous explique qu’elle peut aider à l’aménagement du poste de travail du domicile si la personne concernée envoie une photo d’elle, prise de profil.

5° Poursuite des travaux de refonte des DUERP (document unique d’évaluation des risques professionnels).

Un groupe de travail va être mis en place avec une première réunion avec le prestataire FOSSEC, le 2 octobre. Cette réunion déterminera, la composition du comité de pilotage, le calendrier des visites, de mises à jour des duerp, …

6° bilan sur les contaminations COVID dans l’organisme

Arrêté au 20 septembre 2020. 68 cas symptomatiques ou contacts, dont 39 ces 20 derniers jours. 7 cas positifs, 25 en attente de rdv pour test ou de résultats, 36 négatifs.
Mme Zagar nous informe de la procédure :

« A chaque cas symptomatique déclaré, une fiche de contact est établie par le manager ou le référent Covid et elle est transmise au SST.
Le salarié symptomatique rentre chez lui et prend RDV avec son médecin traitant. Il s’isole et suit les consignes de son médecin traitant.
Le manager ou le référent Covid prévient le service logistique pour un ménage spécifique. Ce ménage est fait dans les 24h.
Je conseille néanmoins dès le départ du salarié présentant des symptômes :
• D’aérer
• De désinfecter immédiatement avec les lingettes ou du désinfectant + mouchoirs, les poignées de porte et le matériel commun (imprimantes, photocopieuses, cafetières…)

Nous appelons au téléphone ou contactons par mail, tous les cas symptomatiques quand ils ne nous ont pas appelé, pour leur donner des recommandations vis-à-vis du travail, car il y a quelques difficultés à se faire tester rapidement et tous n’ont pas un RDV proche avec leur médecin traitant. Beaucoup d’appels font état de cas particuliers compliqués à gérer.
Ce qui change
Jusqu’à maintenant, (cela fait plus de 3 mois) nous considérions comme cas contact, toute personne ayant été plus de 15 mn en présence du cas symptomatique le jour même où 48h avant, même si les gestes barrière avaient été respectés.
Les études nous montrent que la gravité de la maladie est proportionnelle à la charge virale. Ce qui veut dire, que plus on inhale du virus, plus le risque de développer une forme grave de Covid, augmente. Dans un face à face, si le masque est porté par les 2 interlocuteurs, le risque de contamination chute considérablement.
De plus, nous n’avons constaté aucun cas de contamination entre collègues.
Nous pouvons donc considérer que si le port du masque et les gestes barrière sont scrupuleusement respectés, le risque de transmission est considérablement réduit.
Donc, les salariés qui seront amenés à côtoyer une personne symptomatique, alors que tous les gestes barrière sont respectés, seront considérés comme « cas à risque négligeable » mais devront toujours être inscrits sur la fiche de suivi des cas contact. Ils ne seront pas obligés de s’isoler pendant 7 jours.
Resteront considérés comme cas contact, les personnes qui auront eu, le jour J ainsi que les 48h précédentes, un contact direct sans port de masque, quelque soit la durée, avec une personne contaminée, ce qui inclut les embrassades, repas ou accolades. Je rajouterais, les covoiturages, les petits espaces confinés (ascenseurs, zone de stockage, …). »

7° mise a jours des remontés d’incidents sur les nouveaux immeubles

Ce document actualisé va nous parvenir. Nous le transmettrons aux élus du CSE et représentants de proximité sur chaque site, pour exercer un suivi.

8° Dates des prochaines missions de la CSSCT.

Sous réserve des disponibilités des responsables de sites, de services, de salles,
Paris Nord le 29 septembre 2020.
Champs sur Marne, les 13 et 27 octobre
Marceau le 5 novembre
A décider, le 8 décembre.

Questions diverses :

– Une boite de masques ainsi que des masques en tissus et du gel hydroalcoolique seront distribués à compter du 1er octobre à chaque agent Les modalités de distribution ne sont pas encore déterminés.

– Nous avons demandé que le manque de corbeilles à papiers en salles soit compensé par à minima un sac poubelle par salle ou groupe. La direction va réfléchir à ce qu’elle peut offrir comme solution.

– Nous avons demandé que le site de champs soit alimenté par du gel hydroalcoolique à chaque étage.

– Un groupe de travail sur l’aménagement des locaux pourra se mettre en place rapidement. La décision sera prise lors du CSE extraordinaire du 5 octobre sur le rapport CEDAET.

– Nous avons demandé une remise à jour du guide du salarié avec une rubrique Covid.

– Nous souhaitons trouver une possibilité d’assouplissement des repas du midi en donnant aux salariés la possibilité de déjeuner sur leurs bureaux, La Direction s’y oppose.

– Contrairement aux pauses prévues dans une note, de 10 à 15 minutes par demi-journée, des pauses légères peuvent être prises dès lors que le port du masque devient difficile.

– Pour éviter que les responsables aient à gérer une « usine à gaz », nous avons demandés que les jours d’absences, quel qu’en soit la raison, un jour où un retour sur site était prévu ne soit pas « rattrapé » par un autre jour. Cela désorganise tout et oblige à des changements de bureaux pour ne pas dépasser les 50 % de présents certains jours. Pour nous, c’est une simple question de bon sens…. N’hésitez pas à vous faire connaître que nous remontions les situations à la Direction.

– Il semblerait que les plexiglas installés au centre d’accueil de Cergy ne soient pas adaptés pour la réception du public. Impossible de transmettre des documents.

– Faute de personnel sur le site, l’ensemble du personnel de Nanterre a été regroupé sur le 3ème étage, du coup il y a un problème de distanciation sociale, surtout dans la salle de formation où il y a 15 personnes.

– Les collègues qui ont reçu la carte UP déjeuner sans code, ou le code sans la carte, ou même une carte à zéro alors qu’ils ont des jours de travail sont priés de se faire connaître pour vérifier la situation.