Déclaration
Un certain nombre de salariés nous ont saisi suite aux températures hivernales. En effet, force est de constater que la température de 19 °C et parfois moins le lundi, est insupportable.
Pour diminuer les dépenses énergétiques en hiver, vous avez décidé de maintenir le chauffage à 19 °C dans les bureaux. Cependant l’Institut National de Recherche et de Sécurité INRS, dont le rôle est de conduire des programmes d’étude et de recherche pour mieux connaître les risques professionnels, analyser leurs conséquences sur la santé des salariés et proposer des moyens de prévention, préconise, pour assurer de bonnes conditions de travail, que l’employeur doit assurer une ambiance thermique adaptée à l’activité physique des travailleurs. Ainsi pour un travail de bureau, en période hivernale, la température de confort thermique se situe entre 21 à 23 °C. Vous vous étiez émus, lorsque le médecin du travail de Cergy avait fait remonter que 19 °C, ce n’était pas suffisant pour un travail statique, en argumentant que c’était une décision des pouvoirs publics. Nous l’entendons, mais à partir du moment où cette décision peut favoriser des risques psychosociaux, il vous appartient de faire le nécessaire pour y remédier.
Point sur la mise en place des mesures de sobriété énergétique
À la suite de cette déclaration, la direction reste sur sa position. “Le défi climatique étant devant nous, le plan restera une mesure pérenne.” En nous faisant une leçon de morale quant au devenir de la planète et l’avenir de nos enfants. Bla ! Bla ! Bla ! Il nous a même été reproché de ne pas relayer la décision de la direction. Personne n’est dupe ! C’est la réduction de la facture énergétique qui est primordiale sous couvert d’écologie. Sinon, fournir des plaids confectionnés en France à la demande n’aurait pas été un sujet. Bref ! Une fois que cela est dit, qu’êtes-vous prêts à faire ?!
Toutefois, pour la direction, il y a un sujet à Montigny, notamment au centre d’accueil où il fait entre 16 et 17 °C le lundi matin. Elle a demandé au bailleur de le maintenir en fonctionnement le week-end.
Deux thermomètres étalonnés par site sont mis à disposition : un pour le TLM et un pour la DR. Il n’est donc pas utile d’attendre le TLM pour relever les températures afin de les faire remonter obligatoirement via WATSUP par le biais des secrétariats de direction.
Nous demandons un relevé de température tous les lundis matin et sur l’ensemble des sites.
La direction s’engage pour la prochaine CSSCT et en réponse à notre demande, de faire un retour sur l’état de fenêtres et de leurs joints, puis à nous fournir lors de chaque CSSCT un état détaillé des WATSUP.
Les demandes de financement sur les projets en lien avec la sobriété énergétique passent par la Caisse nationale. Un changement de la climatisation datant de 20 ans est prévu pour les sites du Lagny et du Marceau.
Point Actualité Direction
- La gestion du TAD et TADO se fera dans le workflow dès le 1er janvier 2024 pour les modifications de jours et les demandes de jours supplémentaires. Pour ces derniers, il y aura des motifs. Cela permettra un suivi non seulement des demandes mais également des refus par direction. Citadelle reste actif pour les demandes initiales de TAD ou TADO. Cependant, nous restons dans l’attente de connaître les motifs proposés.
- Une prime sera allouée aux collaborateurs participant à la rénovation des supports des formations nationales : 186 € bruts environ à effet immédiat pour une journée.
Médecine du travail et contrôle des arrêts de travail
a) Point sur les salariés en TAD intégral :
130 salariés ont bénéficié d’au moins une semaine de TAD intégral dans l’année.
48 collègues ont bénéficié d’au moins une semaine de TAD intégral durant le mois de novembre, soit 43 suivis avec un certificat médical, trois dispositions proches aidants et deux situations individuelles, autres correspondant à des décisions direction.
Pour les avis médicaux, les maternités ne seraient pas dissociées.
b) Point de suivi sur la nouvelle organisation SSTI AMET et ACMS :
- Démission d’une infirmière : vacance de poste et organisation du service
La direction confirme la publication cette semaine en précisant que le diplôme médecine du travail est obligatoire pour l’infirmière qui sera retenue.
- Point sur le socle des examens et visites de la médecine du travail
Pour rappel, il avait été constaté suivant les sites une iniquité de traitement lors des visites périodiques. Le Dr Osman nous avait précisé que certains examens n’étant pas obligatoires, un courrier pourrait être fait pour inciter les médecins à harmoniser leurs pratiques afin de limiter ces disparités entre les sites. A l’issue du groupe de travail du 29 novembre dernier, composé du Dr Osman, de membres de la RH et de membres de la CSSCT, des propositions ont été soumises par l’ensemble des participants pour établir une proposition de socle commun des examens médicaux inhérents à l’ensemble des médecins du travail.
Les propositions sont les suivantes :
Physiologiques : mesure de la tension, de la taille et du poids
Vue : Visio-test (+ 45 ans) afin de dépister des troubles de la vue et d’éviter de mettre sa vie en danger ou celle des autres sur le lieu de travail.
Biologiques : tests d’urine (bandelette) afin de dépister des problèmes de santé tels que le diabète, les troubles rénaux, les infections urinaires…
Audition : Même si cette proposition ne semble pas pertinente pour le Dr. Osman, notre activité n’impactant pas notre audition, nous estimons qu’une détection ou une prévention est nécessaire. Après réflexion, il a émis l’idée de mettre en place une campagne lors de la journée de l’audition en se rapprochant de la CRAMIF. Le campus pourrait être pilote.
Pour le Fend, une prise de mesures des décibels pourrait être faite lors de l’arrivée des nouvelles trieuses afin de juger de l’utilité de bouchons d’oreilles individuels sur mesure filtrant un certain type de fréquences.
- 1er secours
Un premier groupe de travail s’est tenu le 29 novembre, une seconde réunion devrait se tenir le 13 décembre avec la présence de M. Justo, responsable de la sécurité et une personne de la communication afin qu’ils nous apportent leur éclairage.
Lors de ces premiers échanges, un certain nombre de propositions ont été faites :
- Une actualisation de My Urssaf
- Une harmonisation de l’emplacement des défibrillateurs
- L’organisation d’une journée de sensibilisation
- Vérification de la trousse de secours sachant que celle-ci ne doit contenir aucun médicament
- La nécessité d’appeler le 15 même lorsque la victime ne le souhaite pas afin de déterminer s’il y a une urgence (violentes céphalées, douleurs thoraciques, difficultés de s’exprimer…)
- Diriger et orienter les secours
- Trouver un moyen de déterminer qui est présent sur site et où
- Qui est apte à intervenir, ce qui implique la mise à jour des liste EPI et SST
- A l’instar des centres d’accueil avoir un raccourci sur le clavier permettant de prévenir une personne
- Avoir la possibilité d’un départ immédiat sur avis médical avec l’accord tacite du service médical ou du SAMU.
- Mesurer l’impact psychologique sur les collègues
c) Nombre d’arrêts contrôlés par la Direction pour le mois de novembre 2023 et suites données
Il n’y a pas eu d’arrêts contrôlés pour le mois de novembre.
d) Point sur le nombre d’accidents de travail pour les trois premiers trimestres 2023
Depuis le début d’année, il y a eu 18 accidents de travail.
La direction n’a pas encore élaboré la manière de présenter les chiffres. Actuellement il n’y a pas de distinction entre les accidents de trajet et de travail. Seuls ceux ayant occasionné un arrêt de travail sont pris en compte. Aujourd’hui, il n’y a pas réellement de suivi des cahiers des incidents bénins sur chaque site. Pour rappel, ces derniers permettent de les consigner. Ainsi en cas d’aggravation, ils seront considérés comme un accident de travail.
Suivi et mise à jour des remontées de signalements des sites de Dammarie-les-Lys (visite du 12 septembre 2023)
Concernant les filtres thermiques antifroid, la direction précise qu’ils existent bien, mais qu’ils ne sont adaptés aux fenêtres des bâtiments de l’URSSAF. En effet, les vitres ne seraient pas conçues pour les recevoir.
Point sur le Marceau
a) Point sur la nouvelle organisation du FEND
Une réunion s’est tenue fin novembre sur cette nouvelle organisation. Un certain nombre de questions ont été soulevées par les collègues. Pour rappel, les collègues du FENDS vont passer de 1h30 par jour à 2h30 sur les machines. Ces derniers s’interrogeaient sur les troubles musculosquelettiques que cela pouvait engendrer, les contraintes horaires, les nouvelles machines qui allaient être installées. Des inquiétudes persistent, toutefois la direction nous a bien fait comprendre que dans d’autres régions, les collègues y allaient beaucoup plus souvent et beaucoup plus longtemps. On devrait même s’estimer heureux. Nous resterons vigilants.
b) Questions sur les locaux du FEND
Sur l’aire de livraison du Marceau :
1) Il y a un affaissement du sol. Cela est très dangereux notamment lors des manipulations de palettes qui risquent de se renverser à chaque instant…
Une étude technique et budgétaire est en cours.
2) Le groom de la porte pleine grise qui donne accès au monte-charge permettant à celle-ci de rester ouverte est hors service. Rentrer des palettes dans ces conditions devient un vrai parcours du combattant. Celui-ci va être changé.
3) Et ce n’est pas fini ! Juste dernière cette porte, il y a une fuite au niveau de la climatisation, ce qui rend le sol glissant.
4) Pour celui qui a survécu, dernière épreuve : celle du monte-charge avec son éclairage blafard, terne, qui est également un accès pour les personnes à mobilité réduite.
Les premières interventions des services techniques ont déjà débuté. Toutefois la prise en charge de l’affaissement paraît beaucoup plus compliquée car se pose le problème des livraisons durant la durée des travaux.
c) Questions sur les locaux du service des magasins généraux
Une odeur prenante se dégage de la moquette du bureau. De plus, celle-ci n’est pas adaptée, il faudrait la remplacer par un sol dur. Un devis est en cours de réalisation pour mettre un sol en PVC.
Ce service est également confronté à un manque de personnel. L’embauche d’une personne serait accueillie avec un grand soulagement. Un CDD est en cours de recrutement pour venir en appui.
Point sur le Flex Office dans la DR de Montigny et de la DRH
Le bilan nous sera communiqué en janvier ou février.
Présentation du bilan social 2022
Une synthèse du document, accompagnée d’une analyse serait essentielle. Cette demande avait déjà été faite l’année dernière.
Une fois encore, ce bilan comporte bon nombre d’erreurs. Nous demandons donc le report de ce point afin que les données soient revues et qu’elles nous soient communiquées plus en avance en version papier. Cela nous laissera le temps de l’étudier et d’en tirer des conclusions.
Concernant le chapitre consacré aux rémunérations et charges accessoires, les données pour 2022 n’apparaissent pas.
Le nombre d’embauches en CDI est indiqué, mais pas celui des départs. Celui-ci doit être connu afin de pouvoir établir un comparatif entre les embauches et les départs.
Nous avons demandé des précisions sur ces sujets à la direction.
Point sur le rapprochement physique des pôles comptabilité et contrôle de la Gestion administrative, suite à la création du service CGA.
Bien que l’ensemble des organisation syndicales aient rendu un avis négatif sur le rapprochement GA-CGA, l’équipe de la Cellule répartition basculera à la place du Contrôle GA, afin de permettre l’aménagement d’un espace unique pour le CCGA dans les salles.
Une ouverture sera créée dans la cloison séparant ces deux salles, permettant une collaboration directe entre les deux équipes, les deux responsables étant positionnés dans l’angle des deux ailes.
Nous, la CGT, avions posé un certain nombre de questions depuis septembre après de nombreuses relances et discussions sur cette réorganisation à savoir :
- Application de la prime de formateur tuteur occasionnel comme pour l’Ucqor.
- Enveloppe complémentaire pour l’attribution de pas de compétence pour l’ensemble des agents CCGA comme ceux de l’Ucqor.
- A défaut un pas de compétence pour les trois agents qui n’ont pas eu leur choix sur le positionnement métier paie ou hors paie
Réponse de la direction :
- Prime pour les formateurs/tuteurs occasionnels pour les agents sans titre de formation reconnu ayant déjà formés et formant les collègues ?
L’analyse qui m’a été remise à ce stade conclut à la non-éligibilité des contributeurs aux différents dispositifs d’accompagnement financier conventionnels. Je vous rendrai une réponse définitive le plus rapidement possible.
- Pas de compétence sur l’enveloppe complémentaire pour les agents ?
Je ne comprends pas bien le sens de cette question. La DCF a utilisé son enveloppe complémentaire dans le cadre de choix qui lui appartiennent. Nous ne ferons pas de retour spécifique aux élus sur ce sujet, qui sera intégré au bilan définitif de la politique salariale 2023 à communiquer au CSE début 2024.
- Pas de compétence ou évolution de carrière par l’attribution d’un niveau pour les trois agents qui n’ont pas pu se positionner sur leur choix pour l’activité paie/hors paie ?
Il n’y aura pas de mesure salariale liée uniquement à la situation que vous soulevez.
Point sur le parc d’imprimantes et de copieurs
Le marché RIO3 prévoit l’évolution de nos copieurs multifonctions afin d’optimiser le nombre d’impression dans le cadre du développement durable.
Avec le confinement, le volume d’impression a été divisé par trois. Il est également constaté de plus en plus de signalements liés à des dysfonctionnements et au vieillissement du parc. Un remplacement s’impose donc.
Aujourd’hui, la direction garantit qu’un copieur sera à moins de 25 mètres de nos bureaux, les ratios seront donc supprimés.
Toutes les demandes d’exceptions, notamment pour les personnes à mobilité réduite, seront étudiées sur indication de la RH.
La livraison des consommables sera gérée par le prestataire Canon qui déclenchera automatiquement les commandes.
80 % des éditions se font actuellement en noir et blanc, mais la direction souhaite encore plus répandre cette pratique, ainsi que le recto-verso. Les impressions se feront d’office de manière sécurité par code PIN, avec une option pour lever la sécurité.
Les imprimantes auront une durée de vie de six à huit ans et seront amorties en quatre ans.
L’augmentation de la capacité d’impression de ces nouvelles imprimantes permettra au final de passer de 429 à 168 points d’impression.
Le déploiement est en cours, avec une possible suppression des imprimantes individuelles à partir du 1er mars 2024.
Les imprimantes actuelles appartiennent à l’Urssaf. Il existe un problème de consommables de plus en plus difficiles à se faire livrer. Les imprimantes individuelles seront maintenues jusqu’à ce que la direction décide du contraire.
Les collègues utilisant ces appareils, doivent enregistrer les nouveaux copieurs grâce au portail des imprimantes.
Point sur le renouvellement des marchés de ménage
La prestation est décomposée en 3 lots géographiques :
Lot 1 – Lagny – Marceau – Rousseau
Titulaire retenu : STEM (titulaire identique au marché sortant)
Lot 2 – Champs sur Marne – Dammarie les lys – Lieusaint – Evry
Titulaire retenu : HEMERA (nouveau titulaire)
Lot 3 – Paris – Saint-Ouen – Montigny – Cergy – Nanterre
Titulaire retenu : STEM (titulaire identique au marché sortant pour St Ouen, nouveau titulaire pour les autres sites)
Le contrat est conclu pour une durée initiale de 24 mois à compter du 1er décembre 2023 puis reconduit tacitement pour une période de 13 mois, jusqu’au 31 décembre 2026.
Les prestations forfaitaires comprennent :
– les prestations de nettoyage courant des locaux,
– les prestations annuelles de nettoyage de la vitrerie, des moquettes et des parkings privatifs,
– la mise à disposition des distributeurs et la fourniture des consommables pour les sanitaires, les cafétérias et les espaces de fitness,
– l’évacuation des déchets.
Pour l’ensemble des lots, le titulaire devra vider les points d’apport volontaire et apporter les déchets au point de collecte unique selon les modalités et fréquences suivantes :
Tous les jours pour les cafétérias et sanitaires, salles de fitness.
En ce qui concerne les zones administratives le vidage s’effectue de la façon suivante :
Bacs gris : tous les jours
Bacs bleus (papiers et cartons) : plein à 75%
Bacs jaunes ou rouges : plein à 75%
Le titulaire de chaque lot a une obligation de résultat.
Il doit disposer et mettre en œuvre les ressources de toutes natures qu’il estime nécessaires à l’exécution des prestations faisant l’objet du marché et qui lui permettent d’atteindre les objectifs de résultats définis.
Cela implique que les moyens mis en œuvre, qu’ils soient humains ou techniques, sont exclusivement à sa charge et qu’ils se doivent d’être proportionnels pour l’atteinte d’un objectif de propreté irréprochable. Logique ! Mais surprenant car ce principe n’est pas appliqué à l’Urssaf où la charge de travail est adaptée depuis de trop nombreuses années à l’effectif et non le contraire.
La qualité des prestations devra impérativement être satisfaisante en particulier en matière d’hygiène, propreté, aspect et confort.
Plusieurs contrôles de la qualité des prestations sont prévus au marché. En cas d’anomalies des actions correctives seront demandées.
L’Urssaf Ile de France se réserve le droit de demander l’organisation d’un contrôle contradictoire à tout moment.
Nous souhaiterions que l’Urssaf en tant qu’organisme social reste vigilante sur les conditions d’exercice et de reprise des personnels de ménages.
Point de suivi sur les équipiers de première intervention et les sauveteurs secouristes du travail dont DRAC
Il est regrettable que seul le volet incendie a été abordé lors des formations EPI. Visiblement, dans le cahier des charges le module évacuation était mentionné. Nous demanderons des précisions lors de la prochaine plénière.
Cependant nous ne pouvons qu’encourager les collègues à se porter volontaires et à participer à ces formations, qui vont bien au-delà du travail et permettent d’avoir les bons gestes y compris dans la vie courante. Nous vous rappelons qu’il est obligatoire que 10 % des salariés soient EPI par établissement. On est loin du compte. Cette formation peut être utile pour votre sécurité, celle de vos collègues mais aussi pour celle de vos proches. N’hésitez donc surtout pas à vous inscrire dans les formations à venir.
APPRENDRE A UTILISER UN EXTINCTEUR PEUT VOUS SAUVER !
Questions diverses
Reprographie
Il y a eu une reflexion sur le réaménagement de la reprographie qui n’est plus d’actualité. A suivre.
Ramses
Ce n’est pas le bouton RAMSES qui relie les centres d’accueil aux commissariats qui va être supprimé. C’est la touche F10 d’alerte qui va être remplacé par le système MALIBU.
N’hésitez pas à nous solliciter pour toutes questions : cgturssafidf@orange.fr
Prochaines plénières : Cric le 20 décembre, CSSCT le 16 janvier 2024, CSE le 18 janvier 2024
Lien Yammer CGT Urssaf IDF :
https://web.yammer.com/main/groups/eyJfdHlwZSI6Ikdyb3VwIiwiaWQiOiIxNjE3NTc2NTkxMzYifQ/all
EPI. Visiblement, dans le cahier des charges le module évacuation était mentionné. Nous demanderons des précisions lors de la prochaine plénière.
Cependant nous ne pouvons qu’encourager les collègues à se porter volontaires et à participer à ces formations, qui vont bien au-delà du travail et permettent d’avoir les bons gestes y compris dans la vie courante. Nous vous rappelons qu’il est obligatoire que 10 % des salariés soient EPI par établissement. On est loin du compte. Cette formation peut être utile pour votre sécurité, celle de vos collègues mais aussi pour celle de vos proches. N’hésitez donc surtout pas à vous inscrire dans les formations à venir.
APPRENDRE A UTILISER UN EXTINCTEUR PEUT VOUS SAUVER !
Questions diverses
Reprographie
Il y a eu une reflexion sur le réaménagement de la reprographie qui n’est plus d’actualité. A suivre.
Ramses
Ce n’est pas le bouton RAMSES qui relie les centres d’accueil aux commissariats qui va être supprimé. C’est la touche F10 d’alerte qui va être remplacé par le système MALIBU.